L'agence   |   Un savoir-faire   |   L'équipe   |   Références   |   Actualités   |   Contact

Mentions légales

Le site internet www.prospective-patrimoine.fr est administré par :

Prospective & Patrimoine
15, rue Tiquetonne
75002 - Paris
Tél : 01 42 36 23 04
Fax : 01 42 21 40 53


Déclaration CNIL
Conformément la délibération n2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués des fins d'information ou de communication externe, le présent site est dispensé d'une déclaration la CNIL.

Droit d'accs, de rectification et de suppression des données personnelles
Les données saisies sur les formulaires de ce site sont destinées Prospective et patrimoine. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n 78-17 du 6 janvier 1978 relative l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant prospective.patrimoine@wanadoo.fr


Reproduction ou représentation
Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, sans le consentement de Prospective & Patrimoine, est interdite.


Informations techniques
Conception et réalisation technique du site : Espaces M.I.O.




Prospective & Patrimoine
15, rue Tiquetonne - 75002 - Paris - Tél : 01 42 36 23 04 - Fax : 01 42 21 40 53
Contact - Mentions légales